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Colloque sur la diffusion en ligne des oeuvres numériques
Up to forum juridique
Colloque international sur la diffusion en ligne des oeuvres numériques
Posted by
Emmanuelle Vitalis
at
January 10. 2008
Bonjour,
Lundi 21 janvier a lieu à la Maison du Barreau (2/4 rue de Harlay, Paris 1er) un colloque sur les aspects juridiques et économiques de la diffusion en ligne des oeuvres numériques. En voici le programme (source: juriscom.net)
Programme :
Matin
09h00 Accueil des participants
Christiane FERAL-SCHUHL, Avocat, Présidente de l’ADIJ
Marie-Anne GALLOT-LE-LORIER, Avocat, Chargée des Relations Internationales de l’ADIJ
LA DIFFUSION DES OEUVRES EN LIGNE : L’EXEMPLE DES OEUVRES LITTERAIRES ET VIDEOS EN FRANCE ET AU BRESIL
09h30 L’édition et le numérique
Isabelle RAMOND BAILLY, Directrice juridique d’Editis
Les contrats d’édition à la lumière des nouvelles technologies au Brésil
José Gabriel ASSIS de ALMEIDA, Avocat et Professeur à l’Université d’Etat de Rio de Janeiro et à l’Université Fédérale de Rio de Janeiro
Rapport Olivennes et accord pour le développement et la protection des oeuvres et programmes culturels sur les nouveaux réseaux
Dominique SAURET, Avocat
Interventions/Discussion
11h00 Pause
LA PRESSE ET LES BIBLIOTHEQUES, EMERGENCE DE NOUVELLES DYNAMIQUES ?
11h15 La presse en ligne : Ă©tat des lieux et perspectives de la presse en ligne
Michel VAJOU, M.V Etudes et Conseil
Quelle offre contractuelle pour les usages de documents électroniques en bibliothèque ?
Dominique ROUILLARD, Service juridique, Bibliothèque Publique d’Information
Interventions/Discussion
12h30 Fin des travaux
COCKTAIL DEJEUNATOIRE AU SALON DE L’HORLOGE
Après-midi
LES NOMS DE DOMAINE : ENJEUX JURIDIQUES ET ECONOMIQUES EN FRANCE ET AU BRESIL
14h00 La protection des noms de domaine au Brésil
Alvaro LOUREIRO, Avocat
La protection des noms de domaine français
Cédric MANARA, Professeur à l’EDHEC
Interventions/Discussion
15h00 Pause
LA PROTECTION DES OEUVRES NUMERIQUES : CONSTATS ET MOYENS DE LUTTE EN FRANCE ET AU BRESIL
15h15 Téléchargement et lutte contra la contrefaçon au Brésil
Carlos Henrique FROES, Avocat
Téléchargement et lutte contre la contrefaçon en France
Marie-Anne GALLOT-LE-LORIER, Avocat
ARMT, missions et actions
Jean BERBINAU, CGTI, Secrétaire général de l’ARMT
Interventions/Discussion
16h15 Conclusions prospectives Ă la fois Ă©conomique et juridique
Michèle COME, Editions Wolters Kluwer Europe
Sophie SOUBELET-CAROIT, Avocat
17h00 Fin des travaux du colloque
Association pour le développement de l'informatique juridique
siège social : ADBS 25, rue Claude Tillier 75012 PARIS
